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Marques déposées par Domaine de SoustresTODO
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Domaine de Soustres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Soustres
Domaine de Soustres, SCEA

Numéro de dépôt :
3972985
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2023
Domaine de Soustres de Domaine de Soustres

Présentation de la marque Domaine de Soustres

Déposée le 7 janvier 2013 par Domaine de SoustresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Soustres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est Domaine de SoustresTODO domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 986 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Soustres, M. MAMERT Jean-Paul domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France.

La marque Domaine de Soustres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Soustres est expirée depuis le 7 janvier 2023.

Domaine de Soustres a également déposé les autres marques suivantes : Croix d'Ensérune , VINALIA , VINALIA PRIORA


Domaine de Soustres, SCEA - Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France - SIREN 775986300


Domaine de Soustres, M. MAMERT Jean-Paul - Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée. Vins de pays.